L’immobilier, avec ses multiples facettes, propose diverses configurations pour accéder à la propriété. Parmi celles-ci, les notions de lotissement et de copropriété horizontale se détachent par leurs caractéristiques et implications spécifiques. Pour vous qui envisagez d’acquérir une maison ou un terrain, comprendre la différence entre ces deux termes n’est pas qu’une question de vocabulaire, c’est un choix qui orientera votre vie quotidienne, vos droits, mais aussi vos responsabilités en tant que propriétaire. 

Comprendre la copropriété horizontale

La copropriété, qu’elle soit horizontale ou verticale, renvoie à une organisation de propriété partagée entre plusieurs copropriétaires. Dans la copropriété verticale, on pense généralement à un immeuble divisé en appartements, tandis que la copropriété horizontale s’étend sur un espace plus large, souvent constituée de maisons individuelles.

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Ces deux types de copropriétés partagent des éléments communs : les parties communes telles que le terrain, les équipements collectifs (piscines, aires de jeux…) et les parties privatives qui correspondent à la propriété individuelle de chaque copropriétaire. Ces concepts sont régis par la loi du 10 Juillet 1965, qui établit un cadre juridique précis, mis à jour notamment par la loi Alur de 2014.

Pour en savoir plus sur la différence entre un lotissement et une copropriété horizontale, vous pouvez consulter le site https://www.syndicat-de-coproprietes.com/quelle-difference-entre-un-lotissement-et-une-copropriete-horizontale/ 

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Les copropriétaires en copropriété horizontale doivent se plier à certaines obligations :

  • La nomination d’un conseil syndical, chargé de collaborer avec le syndic de copropriété et de veiller à sa bonne gestion.
  • La tenue d’une assemblée générale au moins une fois par an pour prendre des décisions importantes.
  • Le choix et l’élection d’un syndic qui peut être bénévole ou professionnel, décision prise à la majorité des voix.

Les spécificités du lotissement

Un lotissement se distingue d’une copropriété horizontale par plusieurs points clés, établis par la loi L422-1 du code de l’urbanisme. Contrairement à la copropriété, le lotissement peut ne pas comporter de parties communes, ce qui influence les charges et les responsabilités des propriétaires. L’organisation d’un lotissement conduit souvent à la mise en place d’une association syndicale libre, qui n’est pas obligée de nommer un syndic.

Dans le lotissement, chaque propriétaire dispose de son propre terrain, alors que dans une copropriété horizontale, le sol est partagé entre tous les copropriétaires. De plus, le lotissement se réfère à un règlement spécifique pour ses éventuels équipements communs, tandis que la copropriété est régulée par un règlement de copropriété plus global.